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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DEVE 20 Renouvellement de l'adhésion à l'association Vivacités Ile-de-France (10e) au titre de l'année 2009. Montant : 150 euros.

2009, DEVE 65 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association Groupement Régional d'Animation et d'Information sur la Nature et l'Environnement (GRAINE d'Ile-de-France) (17e). Montant : 500 euros.

2009, DEVE 89 Demande d'autorisation formulée par la société Luxury Eyewear en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 21 bis boulevard du Maréchal Leclerc à Joinville le Pont (Val de Marne).

2009, DEVE 93 Demande d'autorisation formulée par la société Icade en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, une installation de réfrigération située 92-98 boulevard Victor Hugo à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 42 Subvention de fonctionnement, au titre 2009, à l'association de prévention du site de la Villette pour la coordination d'un plan territorial de lutte contre les discriminations à l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 30 Subvention à deux associations (Batik International, CIEMI) menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant : 20.000 euros.

2009, DPVI 33 Signature d'une convention avec l'association Catred (11e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions spécifiques d'accès aux droits afin de favoriser l'intégration. - Montant : 20.000 euros.

2009, DPVI 34 Signature de deux conventions avec l'association GISTI (11e) et l'Association Franco-chinoise Pierre Ducerf (3e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 35.000 euros.

2009, DPVI 37 Subvention à l'association Espace Bénévolat (18e), au titre de 2009, pour le projet "Coeurs à lire". - Montant : 10.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DDATC 1 Subvention - Fonds du Maire - à l'Association pour le Couple et l'Enfant à Paris (6e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DDATC 23 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "l'Ecole du Chat Libre" (19e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 78 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Les amis de l'Hôpital Trousseau" (12e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 85 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "CAP 2000" (12e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 90 Subvention - Fonds du Maire - à l'Association Belleville - Centre Social (19e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 91 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Régie de quartier du 19e nord" (19e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DDATC 15 Signature d'une convention avec l'association "La pépinière Mathis" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, DDATC 48 Signature d'un avenant aux conventions avec l'association "La Commune libre d'Aligre" (12e) pour la gestion du café associatif.

2009, DDATC 59 Signature d'une convention avec l'association "La ligue de l'enseignement - Fédération départementale de Paris" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DDATC 119 Signature d'une convention avec l'association "MIRP - Service protestant du monde professionnel en Ile-de-France" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.750 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 101 Signature d'une convention avec l'association "Les Parisiens Associés" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.

2009, DDEE 118 Signature d'une convention avec l'association "Ariana" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.000 euros.

2009, DDEE 119 Signature d'une convention avec l'association Ulysse 16, association pour la promotion et la rencontre des cultures méditerranéennes (16e). - Montant : 23.000 euros.

2009, DF 51 Convention d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique trois kiosques à journaux destinés à l'information des touristes, pour l'opération 2009 des "Ambassadeurs de l'accueil".

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 87 Signature d'une convention de répartition des charges d'entretien d'un mur mitoyen entre la ville de Paris, propriétaire de l'école élémentaire 9 à 11 rue Houdon (18e) et le Cabinet Roumilhac, pour le compte de la copropriété 10, rue André Antoine (18e).

2009, DASCO 90 Indemnisation amiable de M. et Mme ORTHWEIN, en réparation du préjudice corporel subi par leur fille Camille, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DASCO 104 Subvention à l'association "Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale" (20e) - Montant : 2.000 euros.

2009, DASCO 119 Signature de deux avenants aux marchés passés avec la société MCF relatifs à l'acquisition de fournitures scolaires.

2009, DPA 36 Approbation du principe de réalisation de l'opération de restructuration du service de restauration de l'école maternelle 16, rue Dautancourt (17e) et du déplacement des réserves à l'école élémentaire 23, avenue de Saint-Ouen (17e) ainsi que du dépôt des permis de construire et de démolir nécessaires s'y rapportant.

2009, DPA 128 Indemnisation de la Société Carl STAHL, suite aux désordres affectant les clôtures de l'école primaire, 3135, rue Godefroy de Cavaignac (11e).

2009, DPA 152 Approbation et signature de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre, passé avec la SARL Jean-François SCHMIT, relatif à la construction d'une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux, 5, rue de Cambrai (19e).

2009, DPA 235 Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société BRISSET dans le cadre de l'opération de modernisation de la chaufferie et des réseaux de chauffage du groupe scolaire, 19 rue Blomet et 13/17, rue des Volontaires (15e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DPA 1 Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une halte garderie de 30 places, ZAC Claude Bernard, lot C3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e) et modalités de passation du marché de travaux pour l'école polyvalente de 12 classes et la halte-garderie.

Mme Colombe BROSSEL, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2009, DDEE 83 Subvention à l'association des commerçants du cours de Vincennes-Nation (12e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 129 Subvention à l'association des commerçants et artisans Bastille Roquette Léon Blum pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 8.000 euros.

2009, DDEE 136 Subvention à l'association Saint Placide Cherche Midi (6e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 20.000 euros.

2009, DDEE 138 Subvention à l'association "Tocque Village" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 4.000 euros.

2009, DDEE 141 Subvention à l'association "Union des commerçants de la rue de Courcelles" pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 20.000 euros.

2009, DDEE 142 Subvention à l'association des commerçants de la rue du Bac (ACR-BAC) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 144 Subvention à l'association "Marché Poncelet Bayen" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDEE 146 Signature d'une convention avec l'association des commerçants Lepic Abbesses (18e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2009 pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 22.000 euros.

2009, DDEE 147 Subvention à l'association des commerçants et artisans du marché couvert de la Chapelle (18e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 148 Subvention à l'association le "Village de Lévis" (17e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 153 Subvention à l'association des commerçants et résidents de la rue Godot de Mauroy - N.A.C.G.M. pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 8.000 euros.

2009, DDEE 131 Signature d'une convention avec l'association "Designer's Days" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 151 Subvention à l'association Atelier de tricotage de la Goutte d'Or (18e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DDEE 166 Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Sony France pour son établissement "SONY STYLE STORE" (8e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 15 Signature de l'avenant n° 1 au Contrat Programme de Durée barème D avec Eco-Emballages et de la convention tripartite relative à l'embauche d'ambassadeurs du tri intervenant dans l'habitat collectif.

2009, DPE 22 Signature d'un avenant n° 1 au marché passé avec la société GNVert pour l'approvisionnement de véhicules de la Ville de Paris en carburant GNV.

2009, DPE 27 Signature d'un contrat de transaction avec la société SMAC relatif aux marchés de travaux de réfection de voirie du garage d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2009, DPE 39 Approbation du principe et des modalités d'attribution de cinq marchés pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement du Service Technique de la Propreté de Paris et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement.

2009, DPE 44 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris au Cercle National du Recyclage et versement de la cotisation pour l'année 2009 et les années ultérieures.

2009, DPE 54 Mise en oeuvre de nouvelles modalités d'organisation du travail pour les personnels ouvriers du Service Technique de la Propreté de Paris travaillant en roulement chargés de la collecte des ordures ménagères à Paris (2e et 12e)

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 137 Signature avec l'association Emmaüs Défi d'un avenant n° 3 à la convention d'occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DAJ 10 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et les sociétés SIMBA TOYS France et DICKIE TOYS HONG KONG Ltd afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l'utilisation des marques "PARIS" et "PROPRETE DE PARIS".

2009, DALIAT 3 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture de vélos, de vélos à assistance électrique et de leurs pièces détachées et accessoires destinés aux parcs des services municipaux, en quatre lots séparés.

2009, DALIAT 18 Fixation du montant de la redevance perçue par la DALIAT pour les activités circassiennes.

2009, DALIAT 24 Signature d'un avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture d'articles de sport destinés aux agents des différentes directions de la Ville de Paris (lot 3) souscrit avec l'EURL POKEE SPORT PUBLICITE (P.S.P).

2009, DDATC 96 Signature d'un protocole d'accord avec M. Chevalier en vue d'une indemnisation.

2009, DPA 194 Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des locaux suite au départ de la section locale du 14e arrondissement à la mairie du 14e arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2009, DRH 32 Signature du marché "Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris".

2009, DSTI 12 Signature d'un marché relatif à la "Maintenance curative, les montées de versions et la fourniture de prestations complémentaires pour le progiciel BP-EPS édité et distribué par la société BuyingPack".

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DPA 122 Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des services et accessibilité pour tous à la mairie du 13e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Maïté ERRECART, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DF 44 Budget supplémentaire de la Ville pour 2009 - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 50 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques la convention mettant à la disposition de la Ville de Paris le jardin de l'hôtel Salomon de Rothschild, situé à l'angle de la rue Balzac et de l'avenue de Friedland (8e).

2009, DEVE 74 Subvention à l'association "Chadhal". Montant : 1.000 euros.

2009, DEVE 86 Indemnisation de l'acquéreur de bonne foi d'oeuvres d'art volées dans les cimetières parisiens en 2006 et 2007.

2009, DEVE 98 Procédure à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 12 Signature de deux conventions avec l'association "La Comédie Italienne" (14e) relatives à l'attribution de subventions. - Montant : 35.000 euros.

2009, DAC 52 Subvention à l'association "Compagnie Lunatic" (5e). - Montant : 7.500 euros.

2009, DAC 67 Signature d'une convention avec l'association "Ere de jeu" (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 39.000 euros.

2009, DAC 79 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'association "Erda/Accentus" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 95.000 euros.

2009, DAC 99 Subvention à l'association "Star Théâtre" pour le spectacle Monsieur de Pourceaugnac présenté au Théâtre Silvia Monfort (15e) en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 122 Subvention à l'association "In Famous" (19e) au titre de ses activités musicales en 2009. - Montant : 13.000 euros.

2009, DAC 143 Subvention à l'association "Lyre et Muses" (5e) au titre de ses activités en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 154 Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la gestion de documents électroniques en ligne et hors-ligne sous la forme d'abonnements souscrits par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et par les services habilités de la Ville de Paris.

2009, DAC 162 Subvention à l'association "Slam Productions" (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009. - Montant : 6.500 euros.

2009, DAC 181 Signature d'un quatrième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "L'Eté Parisien" (9e) pour l'attribution du solde de la subvention. - Montant : 400.000 euros.

2009, DAC 192 Subvention à l'association "Réel Symbolique Imaginaire (R.S.I) - La Ressource" (17e). Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 194 Subvention à l'association "Free Dance Song" (20e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 198 Signature avec l'association "Compagnie Résonances" (18e) d'une convention pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros.

2009, DAC 200 Subvention à l'association "Compagnie l'Air du Verseau" pour le spectacle Les larmes amères de Petra Von Kant présenté au Bouffon-Théâtre (19e) en 2009. - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 202 Subvention à l'association "Collectif Musical International de Champigny sur Marne - Ensemble 2E2M - Paul Méfano" (Etudes et Expressions des Modes Musicaux) (94500 Champigny-sur-Marne) au titre de 2009. Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 205 Subvention à l'association "Ensemble Alternance" (4e), au titre de ses activités en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 222 Subvention à l'association "Festival Victor Hugo et égaux" (94 Créteil). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 231 Subvention à l'association "La Comédie Framboise" (15e) pour la comédie musicale "Jeux de mots laids pour gens bêtes" présentée à l'Européen en 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 233 Subvention à l'association "Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde" (3e) pour l'organisation de la 2ème édition du Festival au Fil des Voix. Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 236 Subvention à l'association "La Mère Boitel" (17e). - Montant : 7.500 euros.

2009, DAC 241 Subvention à l'association "Fédération Musicale de Paris" (13e). - Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 244 Subvention à l'association "Fabrication Maison" (67000). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 248 Subvention à l'Association des Amis de Stendhal (4e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 250 Subvention à l'association "Les Amis de Rimbaud : Association Internationale" (11e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 255 Subvention à l'association "PRO/ART" (18e) au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 257 Subvention à l'association "Rainbow Symphony Orchestra" (3e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 270 Signature d'un premier avenant à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Ensemble Intercontemporain" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2009, DAC 277 Subvention à l'association "Fonds Social Juif Unifié" (5e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 288 Subvention à l'association "Pro Quartet" Centre européen de Musique de Chambre (4e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 299 Subvention à l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 304 Demande de subvention à l'Etat pour la réalisation de travaux de rénovation au "Théâtre du Rond-Point" (8e). - Montant : 445.208,82 euros.

2009, DAC 362 Subvention à l'association "Belleville en vue (s)" (20e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 391 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Maison d'Europe et d'Orient" (12e). - Montant : 32.000 euros.

2009, DAC 416 Subvention à l'association "La Nuit comme en plein jour" (17e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DPA 195 Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Eiffage Construction IDF Paris dans le cadre de l'opération de restructuration de l'immeuble communal d'artistes 59, rue de Rivoli (1er).

2009, SG 6 Signature d'une convention avec l'association "Forum des images" (1er) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.150.000 euros.

2009, SG 59 Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SA Lucernaire, pour le cinéma le Lucernaire. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 116 Subvention à l'association Poudre de sourire afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma d'animation à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11e). - Montant : 2.500 euros.

2009, SG 124 Subvention à l'association "Point Ligne Plan" pour l'organisation de projections mensuelles à Paris destinées à mettre en lumière le travail de recherche de cinéastes et d'artistes contemporains. - Montant : 3.000 euros.

2009, SG 129 Subvention à l'Association Française du Cinéma d'Animation (AFCA) pour l'aide au développement du centre de ressources du cinéma d'animation et l'organisation de la 8e Fête du cinéma du 16 au 31 octobre 2009. - Montant : 8.500 euros.

2009, SG 131 Signature d'une convention avec la société "Les Films de mon Oncle" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.800 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 137 Subvention à l'Association des donneurs de voix - Bibliothèque sonore de Paris - Albert Roos (15e). Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DASCO 106 Subventions à neuf associations étudiantes - Montant total : 11.500 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DU 117 Parcelles municipales situées 142-144 avenue Paul Vaillant Couturier (14e). Déclassement de l'emprise située à l'angle Pierre Massé et de l'avenue Paul Vaillant Couturier du domaine public routier de la Ville de Paris.

2009, DU 154 Signature d'un avenant n° 1 au marché de conception et de maîtrise d'oeuvre urbaine concernant l'aménagement du site situé 112 à 122 rue des Poissonniers (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU - DF 147 Déclassement du domaine public de voirie et cession d'une parcelle de terrain située au droit du 19, rue de Charenton (12e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2009, DU 7 - DPVI 50 Convention financière ANRU "Joseph Bédier - Porte d'Ivry" (13e). - Signature de la convention financière avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Association "Foncière Logement", le bailleur social, les maîtres d'ouvrage publics ou privés concernés (Paris-Habitat, SEMAPA) et l'Association "La Maison des Bout'Chou". Subventions pour la rénovation du quartier en GPRU.

2009, DU 99 - DPVI 51 Convention financière ANRU "résidence Edmond Michelet" (19e). - Signature de la convention financière avec l'ANRU, l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Association "Foncière Logement", le bailleur social, les maîtres d'ouvrage concernés "Paris Habitat - OPH" et la régie de quartier nord 19e. - Subventions pour la rénovation du site en GPRU.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2009, DJS 220 Signature d'un contrat de transaction avec la société PARIS HABITAT-OPH concernant la réalisation de prestations effectuées hors mandat de maîtrise d'ouvrage, dans le cadre de la construction de l'Antenne Jeunes Olympiades, 32, rue du Javelot (13e).

2009, DJS 250 Subvention à l'association "Petits Oiseaux Production (POP)" (20e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 284 Subvention à l'association "L'Aquilone" (20e) pour une action dans le 13e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 304 Subvention à l'association "Vivre Autrement" (20e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DJS 305 Subvention à l'association "13 pour Tous " (13e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 310 Subvention à l'association "La Maison des Mots-Arts" (19e) pour une action conduite dans le 14e arrondissement - Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 317 Subvention à l'association "Pérédelkino" (14e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 319 Subvention à l'association "Eclairages" (13e). - Montant : 6.000 euros.

2009, DJS 324 Subvention à l'association "Solidarité Paga Lagny Davout" (20e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 332 Subvention à l'association "Oasis 18" (18e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 350 Subvention à l'association "Association de Culture Berbère" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DPA 4 Approbation du principe du projet de création d'un centre d'animation situé 1-3, rue Victor Gelez - 10, passage de Ménilmontant (11e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant et dépôt de la demande de permis de construire.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, SG 23 Subvention au Comité pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l'Est Parisien dans la Maison des Métallos (Comité des Métallos) pour son parcours filles/femmes. - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 24 Subvention à l'association "Carrefour 14" pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.500 euros.

2009, SG 28 Subvention à l'Association pour la Recherche sur la Ville et l'Habitat (3e) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.000 euros.

2009, SG 31 Subvention à l'association "Compagnie Confidences". - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 32 Subvention à l'association "Pour qu'elle revienne" (18e) pour son action de sensibilisation des jeunes à l'égalité entre les femmes et les hommes. - Montant : 3.000 euros.

2009, SG 113 Signature d'une convention avec l'association "Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009, SG 134 Subvention à l'association "Cineffable" pour ses deux festivals. - Montant : 8.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 3 Signature d'une convention avec l'association "Solidarité Sida" (11e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 105.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DVD 27 Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement "Maison de la Radio" (16e) pour 4 ans.

2009, DVD 200 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société auxiliaire des parcs de la région parisienne (SAPP) l'avenant n° 3 prorogeant d'un mois la convention de concession relative à l'exploitation du parc de stationnement "Passy" (16e).

2009, DVD 144 Approbation du programme 2009 d'aménagements de sécurité des carrefours éligibles aux subventions de la Région d'Ile de France et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions.

2009, DVD 145 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec Réseau Ferré de France pour la réalisation d'études nécessaires à l'extension du Tramway T3 de la Porte d'Ivry à la Porte de Chapelle.

2009, DVD 177 Signature d'un avenant au marché de prestations de service d'enquêtes de circulation substituant à la société par actions simplifiée Sopac la société Aximum.

2009, DVD 4 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de signalisation lumineuse tricolore à Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DPE 51 Approbation des modalités d'attribution d'un marché et signature d'une convention de financement entre la Ville de Paris et la SEMAPA pour la création d'un réseau d'assainissement dans la ZAC "Gare de Rungis" (13e).

2009, DVD 118 Signature d'une convention de partenariat avec le département de la Seine-Saint-Denis pour l'étude d'un schéma directeur des implantations portuaires et activités de loisirs sur le canal de l'Ourcq à grand gabarit.

2009, DVD 138 Subvention à l'association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois) pour l'organisation de la 10e édition de l'Ourcq'athlon. - Montant : 5.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DLH 41 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l'immeuble communal situé 4 rue de Chaumont (19e).

2009, DLH 54 Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l'EURL Hôtel de France dans l'immeuble communal 5658, rue Piat (20e).

2009, DLH 79 Location par bail emphytéotique à la RIVP de la parcelle communale située 5-5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DLH 85 Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 36 rue Poissonnière (2e).

2009, DLH 89 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SA d'HLM "France Habitation" en vue du financement du programme de construction comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 16 rue de La Réunion (20e).

2009, DU 158 Délégation du droit de préemption urbain à "Paris Habitat - OPH" sur les immeubles 236, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) et 13, rue Pierre Budin (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, DU 148 Signature d'un avenant n° 1 à la promesse de vente d'emprises issues des parcelles cadastrées R n° 34 et S n° 21 sur la rive nord du canal de l'Ourcq à Pantin (Seine Saint Denis) au profit de la commune de Pantin.

2009, SG 70 Signature d'une convention de partenariat avec la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration pour l'organisation de l'édition 2009 du Festival de l'Oh !

2009, SG 132 Signature d'une convention de partenariat avec le Festival de Saint-Denis pour l'organisation de l'édition 2009 du Festival de l'Oh !

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, SG 69 Signature d'une convention de partenariat avec le Port Autonome de Paris pour la production d'un stand à partir du recyclage d'un conteneur maritime pour l'édition 2009 du Festival de l'Oh !

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2009, DASCO 58 Signature d'une convention avec l'association "Science et Télévision" (13e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 80.000 euros.

2009, DASCO 91 Subvention à l'université Pierre et Marie Curie pour l'organisation du colloque "Mémoire du sol, Espace des Hommes" - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 124 Modification du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DPA 208 Approbation des modalités de passation et autorisation de signer un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : Institut des Cultures d'Islam (18e) ; Stade Jules Ladoumègue (19e) ; Complexe multi-équipements sur le site des anciens entrepôts Mac Donald (19e).

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DFPE 13 Signature de deux avenants aux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l'association "L'Arbre Bleu", gestionnaire du lieu d'information et du lieu d'accueil enfants parents dénommés "L'Arbre Bleu". - Montant : 95.360 euros.

2009, DFPE 31 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Centre d'Actions Locales du XVIIIe" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Toupie" (18e). - Montant : 172.456 euros.

2009, DFPE 46 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'"Association d'Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). - Montant : 41.443 euros.

2009, DFPE 47 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, "Les P'tits Loups" (14e). - Montant : 37.126 euros.

2009, DFPE 67 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'"Association Franco-Asiatique pour l'Enfance" (AFAPE) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective rue Yves Toudic (10e). - Montant : 130.038 euros.

2009, DFPE 111 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "CALINOT SINGE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). Montant : 22.415 euros.

2009, DFPE 115 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "ACIDULES ET A CROQUER" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). - Montant : 104.445 euros.

2009, DFPE 126 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "LES PETITS LARDONS" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (10e). - Montant : 138.490 euros.

2009, DFPE 132 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Mowgli" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "Dieu" (10e). - Montant : 72.341 euros.

2009, DFPE 143 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Mowgli" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "Pajol" (18e). - Montant : 108.390 euros.

2009, DFPE 156 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Galipette" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). - Montant : 61.667 euros.

2009, DFPE 159 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Arthur et Marine" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "Nieuport" (13e). - Montant : 88.386 euros.

2009, DFPE 160 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Arthur et Marine" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements "Christiani" (18e). - Montant : 82.362 euros.

2009, DFPE 161 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Caramel" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "La Maison des Ours" (12e). Montant: 99.101 euros.

2009, DFPE 164 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Libellule et Papillon" pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). - Montant : 164.943 euros.

2009, DFPE 165 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Groupe des Oeuvres Sociales de Belleville" (G.O.S.B) pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Françoise Lagrange" (20e). - Montant : 510.516 euros.

2009, DFPE 207 Signature d'un avenant à la convention passée avec "l'association des Cités du secours Catholique A.C.S.C" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Cité Saint Martin" (4e). Montant : 121.008 euros.

2009, DFPE 209 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Crèche Parentale du Marais" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du Marais (4e). Montant : 36.153 euros.

2009, DFPE 216 Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Balustrade" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale "Balustrade" (11e). Montant : 57.099 euros.

2009, DFPE 218 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Babillages" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale "Babillages" (11e). Montant : 102.012 euros.

2009, DFPE 219 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Square Bande" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale "Square Bande" (11e). Montant : 46.432 euros.

2009, DFPE 226 Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association "Le Petit d'Homme - Classes Enfantines Montessori" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants (11e). Montant : 26.870 euros.

2009, DFPE 242 Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation "Maison des Champs de Saint-François d'Assise" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Sainte Lucie" (5e). Montant : 498.376 euros.

2009, DFPE 274 Lancement d'un marché article 30 relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 14-18 rue Viala (15e).

2009, DFPE 289 Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 5 bis, rue Stendhal (20e).

2009, DFPE 306 Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation de travaux et l'achat de matériel pour sa crèche collective "Globe Trotteurs" (9e). - Montant : 227.711 euros.

2009, DFPE 307 Signature d'une convention avec l'association "TREMPOLINE" pour l'attribution d'une subvention pour des travaux et l'achat de mobilier dans la structure multi-accueil, 31, rue Claude Bernard (5e). - Montant : 50.132 euros.

2009, DFPE 318 Approbation et signature d'un avenant n° 3 à la convention de marché de maîtrise d'oeuvre passée avec la SEMAPARISIENNE pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l'ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l'aménagement dans une partie de celui-ci d'une crèche collective de 66 places. - Approbation et signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux.

2009, DFPE 322 Signature d'une convention avec l'association "La Porte Entr'Ouverte" pour l'attribution d'une subvention pour des travaux et l'achat de matériel dans sa crèche parentale située 6 bis, rue Hippolyte Maindron (14e). - Montant : 17.942 euros.

2009, DFPE 324 Signature d'un avenant n° 1 au marché passé avec la Société Française Restauration Service, relatif à la prestation de services d'assistance technique pour la conception et l'élaboration de menus, et l'approvisionnement général en denrées brutes pour la réalisation des repas dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2009, DFPE 334 Signature d'un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 3 rue Jean-Giono (13e).

2009, DFPE 335 Signature d'un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 29-33 rue Emeriau (15e).

2009, DPA 224 Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la halte-garderie, 2, rue des Arquebusiers (3e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 156 Indemnisation de la Société SNC Eiffage Construction Paris Patrimoine, suite aux travaux de restructuration de l'hôtel de Sérigny en halte-garderie et bibliothèque jeunesse, 26, rue Chaptal (9e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DPP 6 Signature d'une convention avec l'Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2009, DPP 19 Signature d'une convention avec l'association "Les pupilles de l'enseignement public de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DPP 23 Signature d'une convention avec l'Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.000 euros.

2009, DPP 24 Signature d'une convention avec le Centre de Documentation, d'Education et d'Action contre les Manipulations Mentales (CCMM) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2009, PP 44 Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du bâtiment "Phébus" à Limeil-Brévannes (94) destiné au regroupement des services de soutien et de formation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 104.300 euros TTC.

2009, PP 47 Signature de l'avenant n° 1 au marché de fourniture avec la société "Vidal" visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société UVIF.

2009, PP 48 Signature de l'avenant n° 1 au marché conclu avec la société "SAS ESII" relatif à la fourniture et à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de l'accueil et des files d'attente pour la Préfecture de police.

2009, PP 49 Individualisation d'une autorisation de programme de 173.000 euros pour l'acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de lots de copropriété dépendant de l'immeuble 13 bis boulevard Carnot à Bourg-la-Reine, propriété de la Gérance Générale Foncière, liée au projet d'extension de l'actuel Centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Signature de l'acte d'acquisition correspondant.

2009, PP 50 Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2009, PP 51 Signature de l'avenant n° 1 au marché de fourniture avec la société commerciale Citroën, succursale de Nanterre visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché avec la société commerciale Citroën succursale de Versailles.

2009, PP 52 Signature des marchés avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2009, PP 53 Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives du marché relatif à la fourniture de pièces détachées diverses pour véhicules et accessoires destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Préfecture de police.

2009, PP 54 Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'avenant n° 1 au marché de service à la société "PSP Bloc Feu" relatif à l'entretien des extincteurs et autres moyens d'extinction des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2009, PP 55 Approbation du principe de l'opération de la maintenance des ascenseurs et monte charge des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris avec clause additionnelle de mise en conformité et d'amélioration.

2009, PP 56 Modification de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales, dans le domaine des marchés publics.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, DDEE 113 Signature d'une convention avec l'association "Comité pour la Promotion à l'Etranger des Salons Français Promosalons" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2009, DDEE 167 Signature de l'avenant n° 2 au bail à construction conclu avec la SAGI et relatif au centre d'activité TOLBIAC MASSENA (13e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DPVI 39 Subventions à 15 associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat, et signature d'une convention avec deux d'entre elles. Montant total : 96.276 euros.

2009, DPVI 46 Signature d'une convention avec l'Association Métaphores Urbaines (18e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "M3 Cartographie sonore". - Montant : 8.000 euros.

2009, DPVI 47 Participation financière de la Ville de Paris à l'Association Flora Tristan (Régie de quartier du 14e) pour la réalisation de travaux dans un local de Paris Habitat OPH sis 1 rue Pierre Leroy (14e). - Montant : 21.000 euros.

2009, DPVI 48 Subvention à l'association Extra-muros (92110 Clichy) pour la mise en place d'ateliers de recyclage utile et artistique des déchets de l'est 20e. - Montant : 8.000 euros.

2009, DPVI 49 Subvention à la Régie de quartier Tela 13 pour ses projets de bricothèque, ateliers informatiques et couture, restauration de meubles et création de potager, au titre de l'année 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 74 Subvention d'investissement à "Paris Habitat - OPH" pour l'aménagement du Centre Social Bédier destiné à la Caisse des Allocations familiales sur le secteur "Joseph Bédier - Porte d'Ivry" (13e). - Montant : 130.500 euros.

2009, DPVI 75 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de renouvellement urbain avec la Région Ile de France.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2009, DPVI 44 Signature d'une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l'attribution d'une subvention pour un dispositif d'accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF). Montant : 30.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2009, DPVI 45 Signature d'une convention avec l'association Les Faubourgs Numériques (10e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de développement d'un système productif local Musiques du Monde nommé "Paris Mix". - Montant : 53.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2009, DFPE 279 Subvention à l'association "L'Accort" (L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie) 39 boulevard de Magenta (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire "Ecole - parents". - Montant : 2.700 euros.

2009, DFPE 280 Subvention à l'association "Le Picoulet Mission Populaire 11e", 59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) destinée à financer l'action "Accompagnement et médiation auprès des familles". - Montant : 3.000 euros.

2009, DFPE 281 Subvention à l'association "Caravansérail Développement" (13e) destinée à financer "La ludomobile, animation des espaces publics". - Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 282 Subvention à l'association "LOREM (Loisirs Résidentiel des Mariniers)" (14e) destinée à financer sa ludothèque. - Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 283 Signature d'une convention avec l'association "RSI La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DFPE 284 Subvention à l'association "Cutlures sur Cour" 44 rue simplon (18e) destinée à financer des actions en direction des familles. - Montant : 3.000 euros.

2009, DFPE 285 Signature d'une convention avec l'association "Le Petit Ney" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.500 euros.

2009, DFPE 286 Subvention à l'association "Latitude Sport et Culture" (19e) pour le financement d'une ludothèque. Montant : 4.000 euros.

2009, DFPE 287 Subvention à l'association "Plus Loin" (20e) destinée à financer l'action "Rencontre, découverte et ouverture en famille". - Montant : 3.000 euros.

2009, DFPE 290 Subvention à l'association "Contact Paris - Ile-de-France", 84, rue Saint Martin (4e), destiné à financer des actions en direction des homosexuel-le-s et de leur famille. Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 294 Subvention à l'association "Culture 2+" (18e) destinée à financer les "Papothèques africaine, maghrébine, chinoise et tamoule", et l'accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle". - Montant : 11.500 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 160 Subvention à l'association "Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis" (4e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 207 Subvention au Comité des 1er et 2e arrondissements de Paris à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (1er). - Montant : 600 euros.

2009, DAC 208 Subvention au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. - Montant : 1.200 euros.

2009, DAC 209 Subvention au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc (FNACA). - Montant : 700 euros.

2009, DAC 210 Subvention au Comité du 5e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (FNACA). - Montant : 1.300 euros.

2009, DAC 211 Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité local du 6e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 212 Subvention au Comité du 7e arrondissement de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. - Montant : 700 euros.

2009, DAC 213 Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 8e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 214 Subvention au Comité du 9e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie. - Montant : 800 euros.

2009, DAC 215 Subvention au Comité Local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc. - Montant : 700 euros.

2009, DAC 216 Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité de Paris (11e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 217 Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc (12e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 218 Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 13e arrondissement de Paris. - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 219 Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. - Montant : 780 euros.

2009, DAC 220 Subvention au Comité du 15e de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc F.N.A.C.A. - Montant : 1.400 euros.

2009, DAC 223 Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité du 18e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 224 Subvention au Comité du 19e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc FNACA. - Montant : 950 euros.

2009, DAC 225 Subvention au Comité local du 20e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc. - Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 226 Subvention à l'Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 227 Signature d'une convention avec l'association Mémorial de la Shoah (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 130.000 euros.

2009, DAC 318 Subvention au Comité du Souvenir du 1er arrondissement. - Montant : 600 euros.

2009, DAC 324 Subvention au Comité d'Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement. - Montant : 750 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 27 Subventions à six associations du 7e arrondissement. - Montant total : 6.600 euros.

2009, DJS 28 Subventions à six associations du 8e arrondissement. - Montant total : 9.000 euros.

2009, DJS 43 Subventions à treize associations du 16e arrondissement. - Montant total : 23.650 euros.

2009, DJS 44 Subventions à onze associations du 17e arrondissement. - Montant total : 16.500 euros.

2009, DJS 50 Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. - Montant total : 28.400 euros.

2009, DJS 55 Subventions à quatorze associations parisiennes. - Montant total : 25.700 euros.

2009, DJS 75 Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club Universitaire de France" (17e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

2009, DJS 81 Signature d'une convention avec l'association "GRS Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 29.000 euros.

2009, DJS 84 Signature d'une convention avec l'"Association Sportive du Bon Conseil" (7e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 87 Signature d'une convention avec l'association "Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2009, DJS 92 Signature d'une convention avec l'association "Sporting Club de Paris" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2009, DJS 94 Signature d'une convention avec l'association "La Domrémy Basket 13" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2009, DJS 95 Signature d'une convention avec l'association "Cercle des Escrimeurs Parisiens" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2009, DJS 99 Signature d'une convention avec l'association "Rugby Club Paris 15" (15e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 106 Signature d'une convention avec l'association "Championnet Sports" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 90.000 euros.

2009, DJS 108 Signature d'une convention avec l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 61.500 euros.

2009, DJS 113 Signature d'une convention avec l'association "FC Solitaires Paris Est" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros

2009, DJS 114 Signature d'une convention avec l'association "Club Sportif Multisports du 20e" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 11.000 euros.

2009, DJS 127 Subvention à l'"Association Do Jeune" (14e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 180 Signature d'une convention avec la "Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées" (9e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 182 Signature d'une convention avec la "Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball" (92240 Malakoff - Hauts de Seine) pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de l'organisation du tournoi TIPIFF - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 290 Signature d'un avenant à la convention du 29 août 1991 avec la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris.

2009, DJS 326 Signature d'un marché article 30 relatif à l'organisation des centres sport découverte durant l'année 20092010.

2009, DJS 334 Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DJS 336 Signature des marchés article 30 relatifs à l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année scolaire 2009-2010

2009, DJS 389 Lancement d'un marché article 30 relatif à la mise en place et à l'organisation d'animations sportives et récréatives sur la voie Georges Pompidou et sur le bassin de La Villette pendant l'opération "Paris Plage 2009" pour 17 lots.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 54 Subventions à dix-neuf associations handisports. - Montant total : 35.750 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2009, DF 54 Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2007.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DDATC 118 Communication sur l'activité en 2008 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Mme Camille MONTACIÉ et M. Mao PENINOU, rapporteurs.