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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DFAECG 152]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code des communes en sa partie réglementaire ;
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, adjoint chargé du Commerce, de l'Industrie et de l'Artisanat, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Union des commerçants du village "Lecourbe - Croix-Nivert - Saint-Lambert", 272, rue Lecourbe (15e) (C 00194), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association de la rue de la Croix-Nivert - Nord, 45, rue de la Croix-Nivert (15e) (C 00146), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue de la rue Convention, 225, rue de la Convention (15e) (C 00222), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe - Cambronne, 46, rue Lecourbe (15e) (C 00062), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 5.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue du Commerce et rues adjacentes, 59, rue du Commerce (15e) (C 00061), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 6.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association de la Plaine Lefèvre - Olivier de Serre - Dantzig Café Le Royal, 38, boulevard Lefèvre (15e) (C 00242), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 7.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de Balard - Lourmel, 116, avenue Félix-Faure (15e) (C 00193), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 8.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "Le coeur de Vaugirard", 16, place Adolphe-Chérioux (15e) (C 00221), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 9.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du village Saint-Charles, 70, avenue Emile-Zola (15e) (C 00063), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 10.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association de commerçants Suffren - Desaix, 38, avenue de Suffren (15e) (C 00207), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 11.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du centre Beaugrenelle, 16, rue Linois (15e) (C 00155), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 12.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "La place Emile Zola", 134, avenue Emile-Zola (15e) (C 00016), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 13.- La dépense correspondante, d'un montant total de 120.000 F, sera imputée à la nature 6574, fonction 98, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.