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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DASCO 122]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribuée à l'Association du collège Sévigné, 28, rue Pierre-Nicole (5e), au profit du collège privé Sévigné, 28, rue Pierre-Nicole (5e) pour la participation de 6 élèves au trophée des lycées lors de la régate qui s'est déroulée à la Trinité-sur-Mer du 21 au 24 mai 1998 (D00567).
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribuée au lycée d'enseignement industriel Lucas-de-Nehou, foyer socio-éducatif, 4, rue des Feuillantines (5e), pour l'organisation d'un rallye à Venise qui s'est déroulé du 24 au 27 mai 1998 afin de récompenser la classe qui a eu le moins d'absence (D04442).
Art. 3.- La dépense totale, soit 9.000 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.