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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 JS 324]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ ,au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 230.000 F est attribuée à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (D01298), 29, rue des Pyrénées (20e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P 002 : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.