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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DFAECG 146]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code des communes en sa partie réglementaire ;
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 8 décembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, adjoint chargé du Commerce, de l'Industrie et de l'Artisanat, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du boulevard des Italiens, 24, boulevard des Italiens (9e) (C 00082), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers (A.C.A.), 95, rue de Dunkerque (9e) (C 00153), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs, 48, rue des Martyrs (9e) (C 00093), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Cadet, 6, rue Cadet (9e) (C 00034), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 5.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants et prestataires de service du quartier Notre-Dame-de-Lorette, 19, rue de Châteaudun (9e) (C 00087), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 6.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon, 5, rue Papillon (9e) (C 00216), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 7.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants des rues Caumartin, Boudreau et annexes, 22, rue Caumartin (9e) (C 00035), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 8.- La dépense correspondante, d'un montant total de 70.000 F, sera imputée à la nature 6574, fonction 98, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.