Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention d'équipement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DAC 25]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 20 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'équipement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (9e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'équipement de 25.000 F est attribuée à l'Association régionale d'information et d'actions musicales en Ile-de-France (A.R.I.A.M ), 9, rue La Bruyère (9e), pour la publication du 3e tome consacré à Paris de l'inventaire des orgues d'Ile-de-France.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6572, rubrique 235, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.
Art. 3.- La subvention ainsi attribuée est forfaitaire. Elle exclut toute autre forme d'aide complémentaire, y compris en cas de réédition éventuelle de l'inventaire des orgues d'Ile-de-France.