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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Cimaises, peintures, sculptures" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DAC 207]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 décembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 décembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Cimaises, peintures, sculptures" (14e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 4 décembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'association "Cimaises, peintures, sculptures", 20, rue Marc-Sangnier (14e) afin de permettre l'organisation de 3 expositions d'art plastiques de l'association dans le 14e arrondissement (D03909).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P008, provision : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.