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Septembre 2010
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Conseil Général
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010 DASCO 24-G Subventions aux centres scolaires en hôpital. Montant : 8.000 euros.

2010 DASCO 26-G Subvention à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e). Montant : 20.000 euros.

2010 DASCO 39-G Indemnisation amiable de Euro Assurance, subrogée dans les droits de son assuré, au titre d'un préjudice matériel dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Montant : 1.040,86 euros.

2010 DASCO 41-G Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 38.337 euros.

2010 DASCO 42-G Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 145.683 euros.

2010 DASCO 43-G Dotations aux collèges pour le financement de projets et de voyages. Montant total : 75.642 euros.

2010 DASCO 46-G Subventions aux collèges (4e tranche d'équipement). Montant total : 381.830 euros.

2010 DASCO 49-G Dotations complémentaires aux collèges (1ère tranche). Montant total : 68.590 euros.

2010 DASCO 56-G Subvention à l'Association Fédération Indépendante et Démocratique Lycéenne (FIDL). Montant : 3.000 euros.

2010 DASCO 58-G Contribution aux services de restauration et d'internat de certains collèges publics, pour les années 2010 et 2011.

2010 DPA 2-G Indemnisation de l'atelier d'architecture BRENAC - GONZALEZ SARL, au titre de la perte de chance subie lors du concours relatif à l'opération de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean-Baptiste Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e).

2010 DPA 8-G Indemnisation du cabinet d'architecture ABONNEAU & PARTENAIRES pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de rénovation des sanitaires du collège départemental Edmond Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e).

2010 DPA 9-G Indemnisation de l'atelier 234 pour des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre de l'opération de construction du collège, 22, rue Pajol (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 DASES 91-G Subvention à l'association Astrée (13e) au titre de 2010. Montant : 3.800 euros.

2010 DASES 151-G Signature d'une convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 DASES 152-G Signature d'une convention avec l'association Ayem Zamen (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée au café Social Belleville. Signature de l'avenant n° 2 avec cette même association pour l'attribution d'une subvention destinée au Café Social Dejean Paris (18e). Montant : 60.000 euros.

2010 DASES 293-G Signature d'une convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement du projet "rompre l'isolement des personnes âgées par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l'aide à domicile". Montant : 12.500 euros.

2010 DASES 300-G Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e) au titre de 2010. Montant : 4.000 euros.

2010 DASES 371-G Signature d'une convention avec l'association Générations 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant : 25.000 euros.

2010 DASES 405-G Subvention à l'association Palamente (93270 SEVRAN) pour son activité auprès des aînés parisiens au titre de 2010. Montant : 2.500 euros.

2010 DASES 408-G Subvention à l'association FORANIM (15e) au titre de 2010. Montant : 1.000 euros.

2010 DASES 411-G Subvention à l'association Ney Village (18e) au titre de 2010. Montant : 1.000 euros.

2010 DASES 412-G Subvention à l'association La Ville des Gens (19e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.

2010 DASES 415-G Subvention à l'association l'Onde et Cybèle (18e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.

2010 DASES 430-G Subvention à l'Association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2010. Montant : 10.000 euros.

2010 DASES 456-G Subvention à l'association Au Rendez-vous des seniors (18e) au titre de 2010. Montant : 6.000 euros.

2010 DASES 460-G Subvention à l'association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l'organisation du programme Grandir-Vieillir au titre de 2010. Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 465-G Subvention à l'association A la Découverte de l'Age Libre - ADAL (20e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.

2010 DASES 473-G Subvention à l'association Ecritures Buissonnières Paris (5e) au titre de 2010. Montant : 2.000 euros.

2010 DASES 474-G Subvention à l'association Union Retraite Action (19e) au titre de 2010. Montant : 1.600 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2010 DASES 302-G Subventions à l'association E-seniors (11e) pour ses actions en direction des seniors et des personnes en situation de handicap. Montant total : 7.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2010 SGCP 3-G Signature d'une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine pour l'attribution de la subvention. Montant : 2.320.000 euros.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010 DDEEES 53-G Signature d'un avenant n° 6 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fond de garantie, France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (9e). Montant : 200.000 euros.

2010 DDEEES 72-G Signature d'une convention avec l'association Régie de Quartier La Chapelle (18e) visant le versement d'une participation. Montant : 4.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2010 DASES 56-G Signature d'une convention avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits (CATRED) (11e), fixant les conditions d'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DASES 111-G Subvention à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 Draveil) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne. Montant : 4.000 euros.

2010 DASES 113-G Subvention à l'association (ANQA) (18e) pour le développement du projet "Côté Jardins". Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 115-G Subvention à l'association Ciné-Ma-Différence (14e) pour l'organisation de séances de cinéma à Paris pour personnes en situation de handicap. Montant : 10.000 euros.

2010 DASES 117-G Subvention à l'association Groupe Polyhandicap France (GPF) (17e) pour contribution aux frais d'organisation de la manifestation annuelle et pour la poursuite des activités d'écoute et de conseil. Montant : 2.000 euros.

2010 DASES 123-G Signature d'une convention avec l'association "Compostelle 2000" (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.500 euros.

2010 DASES 125-G Subvention à l'association Jaccede.com (11e). Montant : 15.000 euros.

2010 DASES 126-G Subvention à l'association la Possible Echappée (2e). Montant 8.000 euros.

2010 DASES 129-G Subvention à l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e). Montant : 2.000 euros.

2010 DASES 130-G Signature d'une convention avec l'association Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 131-G Signature d'une convention avec l'association Unis-Cité Ile de France (18e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2010 DASES 208-G Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ceux qui font le defistival" (CQFD) (15e) pour l'organisation du colloque "Défis de civilisation" et du "Défistival". Montant : 50.000 euros.

2010 DASES 368-G Signature d'une convention avec l'association Autisme Relais Parents pour les travaux et l'équipement du SESSAD Expérimental. Montant : 23.190 euros.

2010 DASES 380-G Subvention à l'association l'Elan Retrouvé (9e) pour le fonctionnement d'une émission de radio Radio-Citron. Montant : 12.000 euros.

2010 DASES 381-G Subvention à l'association GRADISCA (91600 Savigny-sur-Orge) pour le fonctionnement de l'association. Montant : 4.000 euros.

2010 DASES 386-G Subvention à l'association Les Pupilles de l'enseignement Public "PEP 75" pour le fonctionnement du SAPAD. Montant : 18.000 euros.

2010 DASES 441-G Signature d'une convention avec deux associations pour l'attribution d'une participation du Département au financement des services d'auxiliaires de vie. Montant total : 80.991,64 euros.

2010 DASES 523-G Subvention à l'association AGLH (3e) pour ses actions d'information, d'écoute, d'organisation de manifestations pour l'intégration des personnes en situation de handicap gay ou lesbiennes dans la société. Montant : 2.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2010 DASES 267-G Participation financière pour le fonctionnement de l'association Le Mouvement ATD Quart Monde, 33, rue Bergère (9e). Montant : 50.000 euros.

2010 DASES 268-G Participation financière pour le fonctionnement de l'action d'animation et de prévention gérée par l'Association de Prévention du Site de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès (19e). Montant : 122.000 euros.

2010 DASES 269-G Signature de 27 avenants aux conventions "d'animation globale" passées avec les centres sociaux associatifs parisiens pour l'attribution d'une subvention. Signature de l'avenant à la convention passée avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris.

2010 DASES 270-G Subvention à l'Association des anciens élèves d'Alembert (11e). Montant : 1.700 euros.

2010 DASES 272-G Subvention à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police de Paris (1er). Montant : 5.000 euros.

2010 DASES 315-G Signature d'une convention avec l'association Olga Spitzer pour l'attribution d'une participation relative à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté. Montant : 22.867 euros.

2010 DASES 324-G Refonte des dispositifs FAJ/PJS, signature d'une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation du fonds au titre de 2010. Montant : 700.000 euros.

2010 DASES 427-G Subventions à deux associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants et jeunes déscolarisés. Montant total : 4.500 euros.

2010 DASES 495-G Signature d'une convention avec l'association REPI 2000 pour son action d'animation et de prévention en direction des jeunes pour l'attribution d'une subvention. Montant : 34.000 euros.

2010 DASES 496-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour la mise en place et l'animation d'un pôle d'activités socio-éducatives, et fixation d'une participation financière pour l'année 2010. Montant : 131.080 euros.

2010 DPA 11-G Déplacement du centre social "Carrefour 14" pour une nouvelle implantation sur un terrain rendu libre d'occupation par la démolition de l'ancien groupe scolaire du square Alain Fournier et accessible par l'impasse Vandal depuis le boulevard Brune (14e). Demande du permis de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010 DILT 28-G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de surfaces vitrées à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2010 DSTI 38-G Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de services d'enlèvement, de reconditionnement, de recyclage et de stockage d'équipements informatiques et téléphoniques réformés par la Ville et le Département de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010 DF 22-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.

2010 DF 23-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises de spectacles vivants.

2010 DF 24-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des entreprises nouvelles pour les établissements qu'elles ont repris à une entreprise en difficulté.

2010 DF 25-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des créations et/ou extensions d'établissements dans les zones urbaines sensibles.

2010 DF 26-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des caisses de crédit municipal.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010 DF 20 G - DDEEES 101-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés "librairie indépendante de référence".

M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

2010 DF 21 G - SG 7-G Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au bénéfice des établissements de spectacles cinématographiques.

M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010 DU 10-G Acquisition par le Département de Paris des volumes destinés à la réalisation d'un collège sur le terrain 6, rue Christine de Pisan, voie BV/17 Secteur Saussure (17e).

2010 DU 13-G Acquisition par le Département de Paris des lots de volume destinés à la réalisation d'un collège sur le terrain 33A quai de la Gironde (19e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010 DASES 35-G Signature d'une convention avec l'association Aux Captifs la Libération (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010 DASES 63-G Signature d'une convention et d'un avenant n° 2 avec l'association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l'attribution de deux subventions. Montant total : 88.000 euros.

2010 DASES 69-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros.

2010 DASES 70-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'attribution d'une subvention destinée au centre de santé Enfance et Famille (19e). Montant : 150.000 euros.

2010 DASES 77-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.

2010 DASES 178-G Subventions à 10 associations, dans le cadre d'avenants conventionnels, de conventions annuelles et de convention pluriannuelle, afin de soutenir les actions de prévention des consommations et prises de risques des jeunes Parisiens pour les programmes "Fêtez Clairs" et "La cuite... c'est pas automatique". Montant total : 196.000 euros.

2010 DASES 224-G Subvention à l'association Espace Universel (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.100 euros.

2010 DASES 396-G Signature d'une convention avec l'association Archipélia (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre du programme Paris Santé Nutrition. Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 444-G Signature d'une convention avec l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 445-G Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. Montant : 17.685 euros.

2010 DASES 453-G Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Montant : 14.643,72 euros.

2010 DASES 455-G Signature d'une convention avec l'Institut Alfred Fournier (14e) pour l'attribution d'une participation. Montant : 30.000 euros.

2010 DASES 498-G Subvention à l'association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées (V.P.H.). Montant : 2.500 euros.

2010 DASES 499-G Subvention à l'association La Porte Ouverte (9e). Montant : 4.000 euros.

2010 DASES 500-G Subvention à l'Association Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents (P.H.A.R.E) (12e). Montant : 10.000 euros.

2010 DASES 510-G Subvention à l'association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. Montant : 3.500 euros.

2010 DASES 539-G Signature d'une convention entre le Département de Paris et l'Institut de Médecine et d'Epidémiologie Appliquée (IMEA) dans le cadre d'une étude biomédicale intitulée "Impact médico-économique de l'utilisation d'algorithmes de décision et de tests rapides pour le dépistage de l'hépatite B en France".

2010 DFPE 2-G Dotations allouées aux centres de protection infantile gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l'année 2010. Montant total : 3.988.787 euros.

2010 DFPE 10-G Signature d'une convention avec l'association DAPSA pour l'attribution d'une subvention concernant les interventions à domicile auprès des groupes familiaux. Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DASES 226-G - DPVI 382-G Signature d'une convention avec l'association Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche Ethnopsychologique CAIREP (18e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

2010 DASES 229-G - DPVI 378-G Signature d'une convention avec l'association Danube Social et Culturel (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 397-G - DPVI 376-G Signature d'une convention avec l'Association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre "Kirikou" pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 398-G - DPVI 377-G Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris

(A.U.S.A 19) (19e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.

2010 DASES 399-G - DPVI 379-G Signature d'une convention avec l'association CRESCENDO (20e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.000 euros.

2010 DASES 442-G - DPVI 385-G Signature d'une convention avec l'association CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.600 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010 DVD 140-G Signature avec la Ville de Paris d'une convention pour la mise en oeuvre du financement de la gare RER "Eole Evangile" au titre du contrat particulier Région Ile de France /Département de Paris 2009-2013.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 SG 5-G Versement de la cotisation 2010 à Paris Métropole. Montant : 200.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010 DDEEES 61-G Signature d'une convention avec l'association SYSTEM@TIC Paris Région pour l'attribution d'une subvention. Montant : 90.000 euros.

2010 DDEEES 67-G Signature d'une convention pluriannuelle avec Telecom ParisTech, au titre de l'incubateur Telecom ParisTech Entrepreneurs pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.

2010 DDEEES 70-G Signature d'une convention avec la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention pour l'accompagnement des entreprises innovantes de l'Institut de la Vision. Montant : 461.000 euros.

2010 DDEEES 77-G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité "cap digital", systématic Paris région", "Finance Innovation", "ASTECH" et déposés aux 8e et 9e appel à projets de fonds de compétitivité des Entreprises et FEDER (3e appel à projets). Montant : 1.724.325 euros.

2010 DDEEES 80-G Signature d'une convention avec l'Université Paris Descartes pour l'attribution d'une subvention pour la réhabilitation des locaux du Centre de Recherche des Cordeliers nécessaire à l'accueil d'une équipe de recherche de l'INSERM U848. Montant : 200.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DA 8-G Lancement de marchés à bons de commande de maintenance d'une part, et de fourniture d'autre part, des extincteurs mobiles des équipements publics départementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés.

2010 DA 13-G Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en cinq lots séparés.

2010 DAJ 21-G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres en sa séance du 7 et 14 septembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010 DFPE 12-G Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Institut de Recherche Appliquée pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 210.000 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DPP 1-G Reconduction de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 DDEEES 27-G Signature d'une convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique pour l'attribution d'une subvention, au titre du dispositif Créajeunes. Montant : 45.000 euros.

2010 DDEEES 35-G Signature avec l'association Le Socle d'une convention relative à l'insertion professionnelle d'artistes en situation d'exclusion. Montant total : 30.000 euros.

2010 DDEEES 65-G Signature d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Réseau Entreprendre Paris portant attribution de deux subventions au titre de l'exercice 2010. Montant total : 350.000 euros.

2010 DDEEES 84-G Convention avec le Groupement d'Intérêt Public "Maison de l'Emploi de Paris" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 264.500 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010 DASES 155-G Subvention à l'Association pour Favoriser l'Intégration Professionnelle (AFIP) pour son action d'accès aux droits. Montant : 10.000 euros.

2010 DASES 175-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Equipes Saint-Vincent Permanence Oberkampf (11e) fixant le montant de la subvention du Département de Paris à son action d'insertion sociale et professionnelle d'allocataires parisiens du RSA. Montant : 12.000 euros.

2010 DASES 311-G Signature d'une convention avec l'association La Courte Echelle du 19e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.400 euros.

2010 DASES 329-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. Montant : 65.000 euros.

2010 DASES 336-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Mouvement pour la réinsertion sociale (MRS) - Association de soutien et d'aide aux sortants de prison pour l'attribution d'une subvention pour son action d'aide à la réinsertion sociale et professionnelle des sortants de prison. Montant : 26.000 euros.

2010 DASES 338-G Subventions à 17 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites Politique de la ville. Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations Archipélia, Carrefour 14, Ecole Normale Sociale, ETM, Espace 19, Le Pari's des Faubourgs, Le Picoulet et Soleil Blaise. Montant total : 76.500 euros.

2010 DASES 339-G Signature d'un avenant à la convention avec six associations pour l'attribution d'une subvention pour leurs activités de médiation socioculturelle. Montant total : 35.000 euros.

2010 DASES 340-G Subvention à quatre associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 13.200 euros.

2010 DASES 341-G Signature d'une convention avec l'association La Fayette Accueil pour l'attribution d'une subvention globale pour ses trois actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Montant : 59.000 euros.

2010 DASES 352-G Subventions à 3 associations Magaliménil (20e), Porte ouverte et Solidarité (13e) et Groupe Insertion Familles Oberkampf (11e) pour leurs activités d'épiceries sociales notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant total : 16.000 euros.

2010 DASES 354-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ilede-France (94117 Arcueil) fixant le montant de la subvention allouée par le Département de Paris. Montant : 34.000 euros.

2010 DASES 401-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique "Info migrant". Montant : 34.000 euros.

2010 DASES 409-G Signature d'une convention avec l'Agence de Services et de Paiement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010 DASES 414-G Subvention à l'association Entraide Notre Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d'épicerie sociale. Montant : 5.000 euros.

2010 DASES 428-G Signature de deux conventions avec les associations Olga Spitzer (12e) et Projets 19 (19e) pour l'attribution de financements relatifs à leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 10.000 euros.

2010 DASES 486-G Subventions à huit associations pour leurs activités de médiation socioculturelle notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. Montant total : 36.700 euros.

2010 DASES 518-G Subvention à l'association Culture(s) en herbe(s) pour son action d'aide à l'insertion et de redynamisation dans le cadre de jardins solidaires. Montant : 5.000 euros.

2010 DASES 535-G Fonds de Solidarité pour le Logement. Revalorisation du financement des mesures individuelles d'accompagnement social lié au logement (ASLL) dans le cadre du dispositif "Louez solidaire et sans risque®.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2010 DAJ 22-G Communication de la liste des marchés attribués du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.