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Decembre 2004
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Déliberation

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 9.909 euros à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi, 39, rue Broca (5e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2004 [2004 DASES 280]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 décembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 décembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération en date du 30 novembre 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 9.909 euros à l?Association les Clubs de l?Amitié Juifs d?Ile-de-France (ACAJIF) ;

Vu le Code Général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.909 euros est attribuée au titre de 2004 à l?Association des Clubs de l?Amitié Juifs d?Ile-de-France (ACAJIF) (D01733) dont le siège social est situé à l?Espace Rachi, 39, rue Broca (5e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 53, nature 6574, ligne DP 001 du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2004.