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Decembre 2004
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Conseil Général
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G - Projet de budget primitif du Centre Psychothérapique du Glandier pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2004 [2004 DASES 458]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 décembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 décembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 3211-1, L. 3221-1 et L. 3221-3 ;

Vu le projet de délibération, en date du 30 novembre 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui soumet les budgets primitifs du Centre Psychothérapique du Glandier (Corrèze) pour 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission, et par Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Le budget principal du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) regroupant les charges communes, la section sociale du Centre d?Aide par le Travail et la section d?investissement pour 2005, est arrêté comme suit :

I - Section d?investissement

 

Dépenses

en euros

Classe 2

 

539.050

Compte 20

Immobilisations incorporelles

2.500

Compte 21

Immobilisations corporelles

214.800

Compte 23

Immobilisations en cours

321.750

 

Total

539.050

 

Recettes

539.050

 

II - Section d?exploitation

 

Dépenses

en euros

Groupe 1

Dépenses afférentes à l?exploitation courante

861.233

 

Compte 606

655.011

 

Compte 611

0

 

Compte 624

1.007

 

Compte 625

13.732

 

Compte 626

30.551

 

Compte 628

160.932

Groupe 2

Dépenses afférentes au personnel

1.653.600

 

Compte 621

15

 

Compte 622

1.420

 

Compte 631

99.131

 

Compte 633

9.761

 

Compte 64

1.543.273

 

 

Dépenses

en euros

Groupe 3

Dépenses afférentes à la structure

175.620

 

Compte 613

232

 

Compte 615

96.522

 

Compte 616

41.961

 

Compte 618

9.062

 

Compte 635

842

 

Compte 658

6.877

 

Compte 681

20.124

 

Dépenses

2.690.453

 

Report déficit 2003

81.080

 

Total dépenses

2.771.533

 

Total recettes

2.771.533

 

Art. 2.- Le budget - maison d?accueil spécialisée - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2005, est arrêté comme suit :

II - Section d?exploitation

 

Dépenses

en euros

Groupe 1

Dépenses afférentes à l?exploitation courante

238.169

 

Compte 606

184.773

 

Compte 611

3.050

 

Compte 624

363

 

Compte 625

8.903

 

Compte 626

6.202

 

Compte 628

34.878

Groupe 2

Dépenses afférentes au personnel

1.460.916

 

Compte 621

61

 

Compte 622

306

 

Compte 631

85.913

 

Compte 633

8.675

 

Compte 64

1.365.961

Groupe 3

Dépenses afférentes à la structure

129.991

 

Compte 613

1.050

 

Compte 615

34.758

 

Compte 616

8.234

 

Compte 618

2.869

 

Compte 635

402

 

Compte 654

 

 

Compte 658

5.481

 

Compte 681

77.197

 

Dépenses

1.829.076

 

Report déficit 2003

5.415

 

Total dépenses

1.834.491

 

Total recettes

1.834.491

 

Art. 3.- Le budget - foyer occupationnel - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier pour 2005, est arrêté comme suit :

II - Section d?exploitation

 

Dépenses

en euros

Groupe 1

Dépenses afférentes à l?exploitation courante

609.306

 

Compte 606

471.007

 

Compte 611

0

 

Compte 624

2.340

 

Compte 625

24.906

 

Compte 626

17.300

 

Compte 628

93.753

Groupe 2

Dépenses afférentes au personnel

3.951.887

 

Compte 621

250

 

Compte 622

783

 

Compte 631

244.103

 

Compte 633

23.570

 

Compte 64

3.683.181

Groupe 3

Dépenses afférentes à la structure

482.733

 

Compte 613

3.150

 

Compte 615

182.434

 

Compte 616

25.150

 

Compte 618

15.976

 

Compte 635

1.100

 

Compte 658

24.997

 

Compte 681

229.926

 

Total dépenses

5.043.926

 

Recettes

5.033.926

 

Report excédent 2003

10.000

 

Total recettes

5.043.926

 

Art. 4.- Le budget - foyer d?Hébergement - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2005, est arrêté comme suit :

II - Section d?exploitation

 

Dépenses

en euros

Groupe 1

Dépenses afférentes à l?exploitation courante

124.326

 

Compte 606

92.574

 

Compte 611

1.175

 

Compte 624

264

 

Compte 625

4.718

 

Compte 626

3.469

 

Compte 628

22.126

 

 

Dépenses

en euros

Groupe 2

Dépenses afférentes au personnel

597.762

 

Compte 621

30

 

Compte 622

171

 

Compte 631

35.879

 

Compte 633

3.686

 

Compte 64

557.996

Groupe 3

Dépenses afférentes à la structure

101.053

 

Compte 613

28

 

Compte 615

27.645

 

Compte 616

5.700

 

Compte 618

6.830

 

Compte 635

97

 

Compte 658

2.300

 

Compte 681

58.453

 

Total dépenses

823.141

 

Recettes

813.141

 

Report excédent 2003

10.000

 

Total recettes

823.141

 

Art. 5.- Le budget - Service d?accompagnement à la vie sociale - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2005, est arrêté comme suit :

II - Section d?exploitation

 

Dépenses

en euros

Groupe 1

Dépenses afférentes à l?exploitation courante

30.750

 

Compte 606

26.008

 

Compte 611

0

 

Compte 624

17

 

Compte 625

1.609

 

Compte 626

990

 

Compte 628

2.126

Groupe 2

Dépenses afférentes au personnel

87.711

 

Compte 621

10

 

Compte 622

19

 

Compte 631

4.602

 

Compte 633

569

 

Compte 64

82.511

 

 

Dépenses

en euros

Groupe 3

Dépenses afférentes à la structure

33.921

 

Compte 613

29.103

 

Compte 615

2.488

 

Compte 616

1.872

 

Compte 618

116

 

Compte 635

11

 

Compte 658

331

 

Compte 681

 

 

Total dépenses

152.382

 

Recettes

147.382

 

Report excédent 2003

5.000

 

Total recettes

152.382

 

Art. 5 bis.- L?article 7 de la délibération 2004 176 G, approuvant les comptes administratif et de gestion du Centre Psychothérapique du Glandier au titre de l?exercice 2003 prévoit l?affectation du résultat excédentaire du budget annexe - SAVS soit la somme de 10.664,11 euros au compte 10686 de réserve de compensation. Cependant, l?autorité de tarification, soit le Conseil Général de Corrèze, a retenu 5000 euros affectés à la réduction des charges d?exploitation pour l?exercice 2005 et 5.664,11 euros laissés en réserve de compensation. Il convient donc de modifier l?article 7 de la délibération 2004 176 G approuvant les comptes administratif et de gestion du Centre Psychothérapique du Glandier au titre de l?exercice 2003 et d?indiquer que la somme de 5.000 euros sera affectée en réduction des charges d?exploitation de l?exercice 2005 et que la somme de 5.664,11 euros sera affectée au compte 10686 de réserve de compensation.

Art. 6.- Le budget - Section commerciale du Centre d?Aide par le Travail - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2005, est arrêté comme suit :

II - Section d?exploitation

 

Dépenses

en euros

Groupe 1

Dépenses afférentes à l?exploitation courante

109.615

 

Compte 606

103.290

 

Compte 611

 

 

Compte 624

225

 

Compte 625

900

 

Compte 626

700

 

Compte 628

4.500

 

 

Dépenses

en euros

Groupe 2

Dépenses afférentes au personnel

490.433

 

Compte 621

0

 

Compte 631

3.632

 

Compte 64

486.801

Groupe 3

Dépenses afférentes à la structure

70.390

 

Compte 613

5.000

 

Compte 615

13.060

 

Compte 616

4.130

 

Compte 617

1.000

 

Compte 618

4.400

 

Compte 623

 

 

Compte 635

 

 

Compte 658

500

 

Compte 681

42.300

 

Total dépenses

670.438

 

Total recettes

670.438

 

Art. 7.- Le budget - dotation non affectée - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2005, est arrêté comme suit :

II - Section d?exploitation

 

Dépenses

en euros

Groupe 1

Dépenses afférentes à l?exploitation courante

1.550

 

Compte 606

1.350

 

Compte 628

200

Groupe 2

Dépenses afférentes au personnel

4.500

 

Compte 64

4.500

Groupe 3

Dépenses afférentes à la structure

900

 

Compte 618

900

 

Total dépenses

6.950

 

Total recettes

6.950

 

Art. 8.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à procéder par voie d?arrêtés et à l?intérieur des groupes votés, aux virements de crédits rendus nécessaires par les insuffisances éventuelles de certaines dotations constatées au cours de l?exécution du budget.