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Septembre 2010
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Conseil Général
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2010


 

M. François LEBEL, Mmes Martine MERIGOT de TREIGNY, Isabelle GACHET, Mme Fabienne GASNIER, M. Jérôme DUBUS, Mme Claudine BOUYGUES, M. Didier GUILLOT, Mme Frédérique PIGEON, M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DASES 324-G Refonte des dispositifs FAJ/PJS, signature d'une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens, et versement de la dotation du fonds au titre de 2010. Montant : 700.000 euros.

Mme Anne HIDALGO et M. Gauthier CARONTHIBAULT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DASES 77-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.