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Decembre 2004
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Conseil Général
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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.665 euros à l’association “Afrique Insertion Professionnelle” (AFIP) située 139 rue des Pyrénées (20e). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2004 [2004 DASES 461]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 16 décembre 2004.
Reçue par le représentant de l?Etat le 16 décembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération en date du 30 novembre 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de 9.665 euros à l?association ?Afrique Insertion Professionnelle? (AFIP) (20e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.665 euros est attribuée à l?association ?Afrique Insertion Professionnelle? (AFIP) (X04896) située 139 rue des Pyrénées (20e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la rubrique 58, chapitre 65, nature 6574 ligne DP002 du budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris.