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Mars 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13è), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2004 répartie comme suit : - Saison sportive 2003-2004 : 178.340 euros. - Saison sportive 2004-2005 : 114.340 euros M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2004 [2004 JS 13]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 mars 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 mars 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 10 février 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 292.680 euros pour 2004 à l'association P.U.C Rugby dont le siège social est situé, 17 avenue Pierre de Coubertin (13ème) au titre de ses activités sportives parisiennes ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7è Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 292.680 euros est attribuée au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2004 à l'association PUC Rugby (SIPA X 00947) dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13ème). La subvention est affectée comme suit :
- 2ème tranche de la subvention de l'année sportive 2003-2004 : 178.340 euros
- 1ère tranche de la subvention de l'année sportive 2004-2005 : 114.340 euros
Art. 2.- La dépense correspondante est imputée sur le budget de fonctionnement 2004 de la Mairie de Paris, fonction 40, nature 6574, ligne Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports (P006).