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Déliberation

Subvention à l'association "Odysséa Organisation". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2004 [2004 JS 10]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 mars 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 mars 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 février 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Odysséa Organisation", 153, rue de Belleville (19e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l'association "Odysséa Organisation" (n° X04399), 153, rue de Belleville (19e), pour l'organisation d'une course caritative en faveur de la lutte contre le cancer du sein le 5 octobre 2003 au Champ de Mars.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.