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Mars 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "villa Marie Vassilieff" à une voie du 15e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2004 [2004 DU 18]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 mars 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 mars 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 17 février 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "villa Marie Vassilieff" à la voie située 21, avenue du Maine dans le 15e arrondissement de Paris ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 16 février 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination "villa Marie Vassilieff" est attribuée à la voie située 21, avenue du Maine dans le 15e arrondissement de Paris.