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Juin 2010
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Conseil Général
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2010, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juin 2010


 

Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DDEEES 57-G Signature d'un avenant à la convention passée avec la RIVP attribuant une subvention pour la réalisation d'un pôle d'entreprises 24 rue de l'Est (20e). Signature d'une convention de garantie d'emprunt pour cette opération. Montant : 373.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DASES 188-G Signature d'une convention avec la Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière 3F pour l'attribution d'une subvention pour la requalification du Centre Social situé 53 rue Riquet (19e). Montant : 215.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Danièle POURTAUD, Isabelle GACHET, MM. Romain LEVY et Pierre GABORIAU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DJS 3-G Subvention au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony, (Hauts-de-Seine). Montant : 221.229,80 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Danielle SIMONNET, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2010 DJS 2-G Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). Montant : 750.000 euros