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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement -fonds du maire - à l'association "Syndicat d'initiative du 16ème" du 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2004 [2004 DDATC 1]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 mars 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 mars 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ,
Vu le projet de délibération, en date du 17 février 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Syndicat d'initiative du 16ème" ;
Vu la demande du maire du 16ème arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16ème arrondissement du 17 février 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.926 euros est attribuée à l'association "Syndicat d'initiative du 16ème", domiciliée 71 Avenue Henri-Martin (16ème), pour qu'elle puisse continuer à organiser la "Journée des cheveux blancs" réunissant environ 200 personnes du 3ème âge pour un déjeuner et un après-midi dansant.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (C00148), subvention à partir des fonds du Maire - 16ème arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.