Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Modification de la composition de la 1ère Commission.

Débat/ Conseil général/ Juin 2010


 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous informe de l?arrivée de M. Jean-François MARTINS en 1ère Commission, en remplacement de Mme Marielle de SARNEZ, démissionnaire.

La séance est suspendue.