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Mars 1999
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Conseil Général
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10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

Débat/ Conseil général/ Mars 1999


M. Philippe LAFAY, président. - Je vous demande de rester dans l'hémicycle.
Nous devons procéder à des désignations à bulletin secret.
Je fais appel aux scrutateurs Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE...
M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE. - Je suis candidat, je ne peux pas...!
M. Philippe LAFAY, président. - Nous allons donc demander à Mme DECRESSAC-DESPUJOLS d'être scrutateur.
Les bulletins ont été distribués et le vote peut commencer.
Je vous propose donc de vous prononcer sur la désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission d'appel d'offres et du Bureau d'adjudication du Département de Paris (R. 9 G) :
Titulaires :
- M. Alain RIVRON ;
- M. Vincent REINA ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- M. Gérard REY ;
- Mme Malvina PIN.
Suppléants :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Mireille FLAM.
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Il n'y en a pas.
Je mets donc aux voix, au scrutin secret, les candidatures qui viennent d'être évoquées.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous donne les résultats du scrutin.
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 30.
Non participation au vote : 133.
Bulletin blanc ou nul : 0.
Suffrages exprimés : 30.
Majorité absolue : 16.
Pour : 30.
Les candidatures proposées sont adoptées. (1999, R. 9 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous propose maintenant de vous prononcer sur la désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 10 G) :
Titulaires :
- M. Alain RIVRON ;
- M. Vincent REINA ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Mireille FLAM.
Suppléants :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Gérard REY ;
- Mme Malvina PIN.
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Il n'y en a pas.
Je mets donc aux voix, au scrutin secret, les candidatures qui viennent d'être évoquées.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous donne les résultats du scrutin.
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 31.
Non participation au vote : 132.
Bulletin blanc ou nul : 1.
Suffrages exprimés : 30.
Majorité absolue : 16.
Pour : 30.
Les candidatures proposées sont adoptées. (1999, R. 10 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous propose à présent de vous prononcer sur la désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission de sélection du maître d'?uvre chargé des travaux de restructuration du service de restauration et de divers locaux du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) (R. 8 G) :
Titulaires :
- Mme Danièle GIAZZI ;
- M. Gérard LEBAN ;
- M. Pierre-Christian TAITTINGER ;
- M. Jean-Yves MANO ;
- Mme Michèle BLUMENTHAL.
Suppléants :
- M. Dominique CANE ;
- M. Jean MÉO ;
- M. Pierre GABORIAU ;
- Mme Maryse LE MOEL ;
- Mme Elisabeth LARRIEU.
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Il n'y en a pas.
Je mets donc aux voix, au scrutin secret, les candidatures qui viennent d'être évoquées.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au vote par appel nominal).
Plus personne ne demande à voter ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous donne les résultats du scrutin.
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 30.
Non participation au vote : 133.
Bulletin blanc ou nul : 0.
Suffrages exprimés : 30.
Majorité absolue : 16.
Pour : 30.
Les candidatures proposées sont adoptées. (1999, R. 8 G).
M. Philippe LAFAY, président. - Je vous invite à présent à vous prononcer sur les désignations suivantes :
à l'Observatoire départemental d'équipement commercial (R. 6 G) :
- M. Gérard LEBAN ;
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Pierre GÉNY ;
- Mme Isabelle de KERVILER ;
- M. Jean-Loup MORLÉ ;
- M. Patrick TRÉMÈGE ;
- M. Alain LE GARREC ;
- M. Pierre MANSAT.
à la Commission de concertation instituée par les dispositions de la loi modifiée du 22 juillet 1983, relatives à l'enseignement privé (R. 7 G) :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE, suppléant, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 3 février 1997, démissionnaire.
à l'Agence pour l'implantation des entreprises en Ile-de-France (A.I.E.) (R. 11 G) :
- M. Pierre GABORIAU.
à la Commission départementale des sites, perspectives et paysages (R. 4 G) :
Titulaires :
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Patrick TRÉMÈGE ;
- M. Jean-François BLET.
Suppléants :
- M. Vincent REINA ;
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Alain MORELL.
au Comité régional consultatif relatif au programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (R. 5 G) :
- M. Claude GRISCELLI.
Ces désignations sont adoptées. (1999, R. 4 G à R. 7 G et R. 11 G).