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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la poésie" une convention relative à son action visant à faire connaître et diffuser la poésie. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2002 [2002 DAC 20]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 mars 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 mars 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 29 janvier 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Maison de la poésie" une convention relative à son action visant à faire connaître et diffuser la poésie ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l'association "Maison de la poésie", 161 bis, rue Saint-Martin (3e) (D 03085), relative à son action visant à faire connaître et diffuser la poésie.
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 976.000 euros, sera imputée à la rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.