Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

50 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2002


(La séance, suspendue à vingt-deux heures trente-deux minutes, est reprise à vingt-deux heures trente-cinq minutes, sous la présidence de M. Christophe CARESCHE, adjoint).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Est-ce qu'on peut reprendre ?
Je vais, si vous le permettez, interroger les groupes.
(Mouvements divers dans l'hémicycle).
Je considère pour ma part que le quorum - on a déjà eu cette discussion - est une disposition qui est vérifiée en début de séance.
C'est mon point de vue, vous pouvez en avoir un autre ! Si vous voulez le faire constater, vous irez devant le Tribunal administratif. Je considère, comme à l'Assemblée nationale et comme dans beaucoup d'autres assemblées, que le quorum a été vérifié en début de séance et qu'il y a entre nous une forme de contrat qui sous-entend que les groupes acceptent de siéger que le quorum soit atteint ou pas. C'est le premier point.
En revanche, je ne peux pas évidemment, imposer aux groupes de siéger s'ils ne le veulent pas.
Pour parler clairement, je suis prêt à poursuivre la séance à partir du moment où les groupes acceptent évidemment de le faire. C'est pourquoi j'interroge les Présidents de groupe pour savoir si on poursuit cette séance ou pas.
Je pense en particulier aux groupes de l'opposition...
(Mouvements de protestation dans l'hémicycle).
M. Claude GOASGUEN. - Non ! C'est la meilleure !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur GOASGUEN, on connaît la position du groupe "Les Verts", elle a été exprimée...
(Mouvements de protestation dans l'hémicycle).
D'accord, je demande aux groupes de la majorité leur opinion, je considérais qu'elle avait été exprimée.
Monsieur NAJDOVSKI ?
M. Christophe NAJDOVSKI. - Compte tenu de la situation, je pense qu'il est hautement souhaitable que nos débats et nos travaux reprennent demain matin.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je demande l'avis du groupe communiste.
M. Jean VUILLERMOZ. - En ce qui nous concerne, il nous semble que cette question posée par le groupe "Les Verts" ne peut pas être traitée en séance ce soir. Nous sommes pour continuer la séance et avoir des négociations en bonne et due forme dans le temps qu'il faudra.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur BLOCHE...
M. Patrick BLOCHE. - Le groupe socialiste et radical de gauche souhaite que nous poursuivions la séance puisqu'est inscrit un nombre important de projets de délibération. Nous sommes dans cette Assemblée pour discuter et adopter ces projets de délibération, c'est-à-dire pour travailler au service des Parisiens, au service de ceux qui nous ont élus. Je trouve que le spectacle qui est donné ce soir est un spectacle dont les Parisiens seront les meilleurs juges.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Madame CAPELLE pour le M.D.C...
Mme Liliane CAPELLE. - Je partage tout à fait ce qui vient d'être dit. Pour ma part, je pense que lorsqu'on est un élu et un élu sérieux, on se doit de représenter les gens qui nous ont élus, justement on se doit d'aller jusqu'au bout des délibérations que nous avons à aborder ce soir, d'autant plus que le sujet qui pose problème, ce n'est pas le lieu, c'est dans les arrondissements que cela se passe.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - M. POZZO di BORGO pour l'U.D.F.
M. Yves POZZO di BORGO. - Au nom du groupe U.D.F., nous souhaitons que la séance continue bien qu'il soit un peu tard.
C'est un problème interne à la majorité, je ne comprends pas que notre Conseil de Paris soit pris en otage dans des affaires internes de la majorité.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur GOASGUEN...
M. Claude GOASGUEN. - Monsieur le Maire, objectivement, vous connaissez le fonctionnement des assemblées aussi bien que moi, c'est la première fois que je vois une délibération arrêtée sur un sujet qui n'a rien à voir avec la délibération, concernant un autre sujet dont on entrevoit les contours avec difficulté, sans avoir d'explication, qui porte sur des conseils extérieurs, les Conseils d'arrondissement. Je me dis que vraiment c'est une manière de concevoir les délibérations en Conseil de Paris qui est pour le moins surprenante.
Je vous demande de faire valoir votre autorité de Maire pour que la séance reprenne dans les conditions normales.
Cela me paraît un minimum à l'égard des élus parisiens qui ne sont pas forcément au courant et concernés par les diverses man?uvres politiciennes de votre majorité.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je partage tout à fait la position exprimée par Claude GOASGUEN et Yves POZZO di BORGO. J'ajoute qu'il y a eu une Conférence d'organisation, que l'ordre du jour a été distribué, qu'aucun élu ne découvre l'inscription à l'ordre du jour ce soir de telle ou telle délibération. Il y a effectivement des pourparlers qui sont internes à la majorité ; nous n'avons strictement aucune explication. Or, au Conseil de Paris, tous les élus doivent pouvoir disposer des mêmes informations lorsqu'un sujet fait débat. J'ai l'impression qu'il y a d'un côté une délibération sur laquelle nous discutons ce soir et un certain nombre de tractations de couloirs qui n'ont rien à faire ici.
Je considère donc que vous devez, Monsieur le Maire, faire respecter l'ordre du jour, donner droit à des suspensions si elles sont demandées mais maintenant que ce droit semble épuisé, je souhaite comme l'ensemble des collègues, que nous puissions faire un travail utile jusqu'à la fin de la soirée.
M. Philippe GOUJON. - Je partage évidemment au nom de mon groupe la position qui vient d'être exprimée par les différents représentants ou présidents des groupes d'opposition. Je voudrais dire que le spectacle qui nous a été donné par la majorité municipale n'est pas digne ni sur la forme ni sur le fond des débats qui doivent êtres ceux de notre Conseil ce soir. Nous assistons à une querelle au sein de la majorité, une querelle qui me paraît très grave et dont, c'est vrai, nous n'avons ni les éléments, ni les données, mais qui semble porter de plus sur des sujets qui non seulement n'ont rien à voir avec notre séance de ce soir, mais qui concernent des équilibres internes sans doute au sein de cette majorité.
Pour les Parisiens, il est absolument indispensable de continuer nos travaux sur les affaires qui les concernent.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et Indépendants", Union pour la démocratie française et "Ensemble pour Paris").
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
Après ce tour de table, je me sens donc autorisé à poursuivre la séance.