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Juillet 1996
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Déliberation

Subvention à l'association "Les trésors de Paris" (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1996 [1996 D. 732]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les trésors de Paris" (8e) ;
Sur le rapport présenté par M. Claude GOASGUEN , au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 250.000 F est attribuée à l'association "Les trésors de Paris", 8, rue de la Ville-l'Evêque (8e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-4, du budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.