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Juillet 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ad'Hoc Rage" (16e) une convention pour l'organisation du Raid africain des grandes écoles. - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1996 [1996 D. 859]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 juillet 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Ad'Hoc Rage" (16e) une convention pour l'organisation du Raid africain des grandes écoles, et lui propose l'attribution d'une subvention à ladite association ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Ad'Hoc Rage", 59, avenue Victor-Hugo (16e) une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, pour l'organisation du Raid africain des grandes écoles.
Art. 2.- Une subvention de 60.000 F est attribuée à l'association "Ad'Hoc Rage", 59, avenue Victor-Hugo (16e).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.