Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention au Centre d'action poétique, Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1996 [1996 D. 817]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Centre d'action poétique, Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACE de LEPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribuée au Centre d'action poétique, 18, avenue Thierry, Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-2, ligne : "Aide à la poésie", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.