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Juillet 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1996 [1996 D. 1026]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 juillet 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de jeunesse du 12e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 15 juillet 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations de jeunesse du 12e arrondissement désignées ci-après :
- Association "Le chantier", 24, rue Hénard, (25.000 F) ;
- Association "La Camilienne durance", 12, rue des Meuniers, (20.000 F) ;
- Association culturelle et sportive Saint-Antoine des Quinze-Vingts, 48, rue Traversière, (17.500 F) ;
- Association "Sportive et culturelle du Cours Molière", 2, boulevard Soult, (4.500 F) ;
- Association "Groupement des parents catholique des élèves des collèges et du lycée Paul-Valéry-Vincent-d'Indy et Georges-Courteline", 15, rue Marsoulan, (4.500 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 71.500 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.