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Juillet 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Club athlétique des sports généraux (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1996 [1996 D. 858]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 5 juillet 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Club athlétique des sports généraux (16e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 600.000 F est attribuée, au titre de 1996, au Club athlétique des sports généraux, stade Jean-Bouin, 24-40, avenue du Général-Sarrail (16e), à titre de soutien à ses activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.