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Juillet 1996
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Déliberation

Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1996 [1996 D. 816]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACE de LEPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 70.000 F est attribuée à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse", dont le siège social est situé 3, rue Jean-Bart (6e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Musique" (A002), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.