Subvention à l'O.C.C.E. - Paris 19, coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1996 [1996 P. 1090]

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juillet 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 3 mai 1996, par laquelle l'O.C.C.E. - Paris 19, coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 8 juillet 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribuée l'O.C.C.E. - Paris 19, coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e), pour l'organisation d'une classe sport et découverte qui a eu lieu à Bar-sur-Seine (Aube) du 3 au 7 juin 1996, en faveur de 50 enfants de 2 classes de grande section.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.