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Septembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin (2e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1996 [1995 P. 2080]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 31 octobre 1995, par laquelle le Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin (2e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 10 septembre 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribuée au Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin, 44, rue Dussoubs (2e), pour l'organisation d'un séjour de ski à Embrun-Châteauroux-les-Alpes (Hautes-Alpes), qui a eu lieu du 24 au 30 mars 1996, en faveur de 44 élèves.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.