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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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55 - 2002, DASCO 95 - Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2002 concernant des établissements municipaux du second degré

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2002


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant aux dossiers des affaires scolaires.
Nous commençons par l'examen du projet de délibération DASCO 95, pour lequel un amendement technique a été déposé par M. FERRAND.
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Est-ce que tu es pour ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - C'est l'amendement n° 20 ; il est technique.
M. Eric FERRAND, adjoint, au nom de la 7e Commission. - C'est un projet de délibération portant sur ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - DASCO 95 : mesures de carte scolaire...
M. Eric FERRAND, adjoint, rapporteur. - Ah oui ! Oui ! Ce n'est pas que je sois endormi...
DASCO 95 : mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2002 concernant des établissements municipaux du second degré.
C'est l'amendement n° 20, sur la fermeture du lycée Buffon qui permettra l'implantation d'une école maternelle.
Voilà.
(Rires dans l'hémicycle).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Maire.
Je mets aux voix, à main levée, cet amendement technique.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement est adopté.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 95 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2002, DASCO 95).