Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes sur l'opération de reconstruction et sur l'exploitation du stade Sébastien-Charléty (13e) (Ville de Paris, exercices 1989-1998). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 SG 5]

Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.
La communication de M. le Maire de Paris relative aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes sur l'opération de reconstruction et sur l'exploitation du stade Sébastien-Charléty (13e) (Ville de Paris, exercices 1989-1998) a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du Conseil de Paris des lundi 23 et mardi 24 octobre 2000.