Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention au collège Beaumarchais (11e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 DASCO 126]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 octobre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au collège Beaumarchais (11e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 16 octobre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.600 F est attribuée au collège Beaumarchais, 124, rue Amelot (11e) (D06530), (Intendant université du lycée H. Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e), pour l'organisation d'une sortie au Futuroscope de Poitiers, qui s'est déroulée le 30 mai 2000, au profit de 2 classes de cet établissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.