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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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38 - 2002, ASES 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction d'une mini-crèche de 30 berceaux au 30-33 bis, rue Mongallet (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2002


Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Mes chers collègues, nous passons au projet de délibération ASES 112 : autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction d'une mini-crèche de 30 berceaux au 30-33 bis, rue Mongallet dans le 12e arrondissement. Amendement technique déposé par Mme Olga TROSTIANSKY.
Vouliez-vous intervenir, Monsieur NAJDOVSKI, sur ce texte ?
M. Christophe NAJDOVSKI. - Merci de me donner la parole.
Nous voterons pour cette autorisation de construction d'une mini-crèche. Simplement, j'aimerais signaler que les élus d'arrondissement ont reçu ce projet de délibération la veille du Conseil d'arrondissement. Je demande qu'à l'avenir, le travail des services de la Ville et de l'Exécutif municipal permette aux élus d'arrondissement d'avoir davantage de temps pour étudier les projets de délibération, avant de les voter. Il s'agit de projets importants. Le temps nécessaire est souhaitable pour étudier ces projets de délibération.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Nous passons au vote.
Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 15 déposé par Mme TROSTIANSKY.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement est adopté.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 112 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération ainsi amendé est adopté. (2002, ASES 112).