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Octobre 2000
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter, en faveur de la Ville de Paris, le don d'un vitrail destiné à l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 DAC 338]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 17 octobre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'accepter le don d'un vitrail destiné à l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à accepter le don d'un vitrail destiné à l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e).