Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l'association "Les Athévains" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 DAC 282]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 8 novembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 octobre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Les Athévains" (4e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 300.000 F est attribuée à l'association "Les Athévains", 76-78, rue François-Miron (4e), ayant pour objet de promouvoir un théâtre d'essai et de création et de s'implanter à Paris dans un lieu autonome, au titre des spectacles et activités d'animation présentés au Théâtre des Athévains en 2000 (D01422).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, rubrique 313, ligne P002 : "Provision pour le théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.