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Octobre 2000
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Société de l'histoire de l'art français" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 DAC 336]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 octobre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Société de l'histoire de l'art français" (13e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association "Société de l'histoire de l'art français", 1, rue Berbier-du-Mets (13e), afin de financer la publication du bulletin 1999, à paraître fin 2000. L'association a pour but l'encouragement à l'histoire de l'art et des artistes en France (D00937).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 20.000 F, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008, Provision : "Beaux-arts et sociétés culturelles, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.