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Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 ASES 176]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 octobre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.500 F est attribuée à l'Union nationale des poilus d'orient et anciens combattants T.O.E. et Afrique du nord (A00040), 18, rue Vézelay (8e), au titre de son fonctionnement.
Art. 2.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'Association du foyer de l'Institution nationale des Invalides (A00149), 6, boulevard des Invalides (7e), au titre de son fonctionnement.
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord africaine et leurs amis (A00183), 42, rue de Tocqueville (17e), au titre de son fonctionnement.
Art. 4.- Une subvention de 4.000 F est attribuée à l'Amicale de la 1ère division française libre (A00093), 59, rue Vergniaud (13e), au titre de son fonctionnement.
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 39.500 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 025, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.