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Conseil Municipal
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Subvention à l'association sportive "Club nautique du 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 JS 299]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 novembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association sportive "Club nautique du 19e" (19e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 17 octobre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association sportive "Club nautique du 19e" (D02106), 28, avenue Simon-Bolivar (19e), pour achat de matériel sportif et aide aux activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.