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Octobre 2000
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Club, loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2000 [2000 JS 310]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 novembre 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 octobre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Club, loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 16 octobre 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 60.000 F est attribuée à l'association "Club, loisirs, amitiés, sports des jeunes de Saint-Eloi" (D02487), sise 11/15, rue Erard (12e), pour l'organisation au sein du centre d'animation "Reuilly" de diverses animations autour d'un festival de bande dessinée dénommé "Bdélires".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 422, article 6574, ligne P007 : "Animation socio-culturelle et de loisirs", du budget de fonctionnement de 2000.