Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association "Sea art", Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 1999 [1999 DAC 40]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 février 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 février 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 8 février 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Sea art", Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Sea art", 4, rue des Robiniers, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne) pour la présentation à Paris, 33 fois à partir du 29 janvier 1999, au théâtre Silvia Monfort, 106, rue Brancion (15e), d'un spectacle intitulé "Le désenchanté".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 22, ligne P002 : "Provision pour le théâtre", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.