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Mai 2009
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Déliberation

Subvention à l’association “Art Exprim 18” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 180]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Art Exprim 18?, 10 rue des Gardes (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.500 euros dont 2.000 euros au titre de la politique de la Ville est attribuée à l?association ?Art Exprim 18?, 10 rue des Gardes (18e), pour le fonctionnement des ateliers de sculpture et d?arts plastiques (X02778/DAC 2009_02436).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.