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Mai 2009
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Déliberation

Subvention à l’”Association Jeunesse Education” (A.J.E.) (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 242]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l??Association Jeunesse Education? (A.J.E.) 26-28, rue Pelleport (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l??Association Jeunesse Education? (A.J.E.) (X03582/2009_02010) 26-28, rue Pelleport (20e) pour son projet ?Activités péri-éducatives sportives et culturelles?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009.