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Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 53]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à neuf associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?université Panthéon-Assas-Paris II? (n°D03264 / 2009_00382) -12, place du Panthéon (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive Paris Sorbonne-Université Paris IV? (n°D03246 / 2009_00887) -15 bis, rue Champollion (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive et culturelle de l?école nationale supérieure des mines de Paris (A.S.C.E.M.P.)? (n°D04250 / 2009_00853) -60, boulevard Saint Michel (6e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?université Paris 5 René Descartes? (n°D03244 / 2009_00302) -12, rue de l?Ecole de Médecine (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?université Paris 1 Panthéon Sorbonne? (n°X00881 / 2009_01809) -90, rue de Tolbiac Bureau C803 (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?université Paris 7 Denis-Diderot? (n°D03243 / 2009_00342) -5, rue Thomas Mann (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sport et médecine de Paris? (n°D01246 / 2009_00460) -10, rue Olier (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?UFR-STAPS René Descartes Paris 5? (n°D04186 / 2009_00483) -1, rue Lacretelle (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de l?école nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)? (n°D06664 / 2009_00224) -32, boulevard Victor (15e).

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant total de 27.100 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.