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Mai 2009
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Déliberation

Subvention à l’UPMC (5e), pour l’organisation de la 47ème conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DASCO 81]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 15 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 15 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie), sise 4, Place Jussieu (5e), pour l?organisation de la 47ème conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier. - Une subvention de fonctionnement de dix mille euros (10 000 euros) est attribuée à l?UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie), sise 4, Place Jussieu (5e).

Art. 2. - La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF80009 du budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris.