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Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 41]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 15ème arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Les Amis les Gônes? (n°D03144 / 2009_00393) -10, rue Gaston Boissier (15e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du collège Buffon (n°D03179 / 2009_00240) -16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée Buffon (n°D03162 / 2009_02427) -16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée technique Louis Armand (n°D03167 / 2009_00166) -319, rue Lecourbe (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du collège de Staël (n°D03261 / 2009_01834) -14, rue de Staël (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Volley sporting club (Volley SC)? (n°X01219 / 2009_00196) -124, rue du Théâtre (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association G.V. Le Linois (n°D03143 / 2009_00326) -5 bis, Villa Thoréton (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive scolaire du lycée Camille Sée (n°D03170 / 2009_00285) -11, rue Léon Lhermitte (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive russe (n°D02291 / 2009_00067) -13, rue de Dantzig (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Eiffel basket club? (n°X00899 / 2009_00389) -21, rue Théophraste Renaudot (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Club de pelote basque de Paris? (n°D04143 / 2009_00257) -8, rue de la Cavalerie (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Glace et Roller Inline de Paris (GRIP) Paris Ice and Roller Inline (PIRI)? (n°X05306 / 2009_00351) -93, avenue Emile Zola (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Dynamique 75? (n°X06093 / 2009_00242) -30, rue du Théâtre (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Gymnastique volontaire section de Lourmel? (n°X07190 / 2009_00202) -3, rue Bargue (15e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?XVème athletic club? (n°X07768 / 2009_00233) - Chez Marielle THEVENET - Esc. C 12, rue Edmond Roger (15e).

Art. 16.- La dépense correspondante, d?un montant total de 18.950 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.