Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association “Courant d’Art Frais”(13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 175]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Courant d?Art Frais?, 19 rue de la Fontaine à Mulard (13e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 30 avril 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Courant d?Art Frais?, 19, rue de la Fontaine à Mulard (13e), pour le fonctionnement de ses ateliers de création de marionnettes au titre de la politique de la ville (D06545/ 2009_02544).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.