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Déliberation

Subventions à douze associations du 9ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 29]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à douze associations sportives du 9ème arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive et culturelle Notre Dame de Lorette-A.S.N.D.L. (n°D08675 / 2009_00454) -19, rue des Martyrs (9e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive de la Grange Batelière (n°D02020 / 2009_00320) -13, rue de la Grange Batelière (9e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée Condorcet (n°D02021 / 2009_00450) -8, rue du Havre (9e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée Edgar Quinet (n°D02031 / 2009_02466) -63, rue des Martyrs (9e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée Jules Ferry (n°D02033 / 2009_01800) -77, boulevard de Clichy (9e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée Lamartine (n°D05253 / 2009_02064) -121, rue du Faubourg Poissonnière (9e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Club intersport d?Ile de France CISI? (n°X02354 / 2009_00144) - chez M. Patrick DURAND 66, rue Saint-Lazare (9e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du collège Jacques Decour (n°D02022 / 2009_00193) -12, avenue Trudaine (9e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée Jacques Decour (n°D02090 / 2009_00192) -12, avenue Trudaine (9e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive scolaire du collège Paul Gauguin (n°D02010 / 2009_00542) -35, rue Milton (9e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Cercle Amitié et Progrès? (n°D01476 / 2009_00358) -63, rue du Faubourg Poissonnière (9e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Académie d?armes de France? (n°D00979 / 2009_02465) -14, rue Moncey (9e).

Art. 13.- La dépense correspondante, d?un montant total de 13.100 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.