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Mai 2009
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Déliberation

Subventions à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 21]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 27 avril 2009 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à deux associations sportives du 1er arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive du lycée Pierre Lescot (n°D02130 / 2009_02311) -35, rue des Bourdonnais (1er).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Saint-Roch sport pétanque? (n°X04292 / 2009_00510) Maison des associations du 1er, Forum des Halles Porte Rambuteau Cedex N 209 (1er).

Art. 3.- La dépense correspondante, d?un montant total de 1.200 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.