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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association Clowns sans Frontières. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 SGRI 19]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Clowns sans Frontières? située 2, villa Marces (11e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribuée à l?association ?Clowns sans Frontières? située 2 villa Marces (11e) (n° Tiers : X02880 ; n° dossier : 2009-  ).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 657483.