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Mai 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au profit de l’Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS) pour trois programmes dans le domaine de la lutte contre le VIH/Sida au Togo, au Gabon et en Côte d’Ivoire. Signature d’une convention définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 SGRI 37]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au profit de l?Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS) pour trois programmes dans le domaine de la lutte contre le VIH/Sida au Togo, au Gabon et en Côte d?Ivoire ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 286.516 euros est attribuée à l?Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS), sise 15-21, rue de l?Ecole de Médecine (6e) (n° Tiers : D08386 ; n° Dossier : 2009- ) pour trois programmes dans le domaine de la lutte contre le VIH/Sida au Togo, au Gabon et en Côte d?Ivoire.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention fixant les modalités d?attribution de cette subvention.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 657483.